La commune a-t-elle encore un avenir ?

CONTEXTE : Le paysage territorial est soumis, depuis quelques années, et plus particulièrement depuis la loi NOTRe d’août 2015, à de fortes évolutions. Au moment où les intercommunalités et les régions voient leur taille et leurs compétences renforcées, les communes sont également affectées : leur nombre vient d’être réduit de 773 unités par la création de 317 communes nouvelles. De nombreux maires, notamment de petites communes, se demandent si la commune existera encore dans quelques années, et si c’est le cas, quels seront son véritable poids, son rôle et ses moyens. D’autres voient au contraire dans l’élargissement des périmètres régionaux et intercommunaux une chance pour les communes d’assurer le service de proximité que les autres échelons ne pourront sans doute pas assurer.
Ces deux visions seront abordées en introduction de la réunion à travers les témoignages de deux maires, avant que le Professeur Michel VERPEAUX ne fasse part de son expertise sur les fondements juridiques qui conditionnent la place de la commune de demain. Son organisation uniforme a-t-elle encore un sens ? Comment combiner l’adaptabilité du droit et le principe d’égalité ? Quels devront être les composants essentiels de la commune du XXIe siècle, pour quel rôle attendu par les citoyens ? Que penser du mouvement actuel sans précédent de création de communes nouvelles ?

Intervenants : MM. Alain GRADELET, Maire de Til-Châtel, et Jean FLOUR, Maire de Thorey-sur-Ouche, M. Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne,

NOMBRE D’ÉLUS INSCRITS : 120

RAPPEL sur LE RÔLE DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE LA CÔTE-D’OR : L’AMF 21 informe, aide et conseille, représente les 695 maires et 29 présidents de  communautés adhérents. Elle a également pour missions de défendre les intérêts collectifs des communes et des intercommunalités et de valoriser leurs actions.

GEMEAUX, salle des fêtes

Vendredi 17 juin 2016, 17h30