Communiqué de François Sauvadet, Président du Conseil Départemental de la Côte-d'Or

J'ai réuni hier dans la salle des séances de l'Hôtel du Département les présidents des 17 intercommunalités côte-d'oriennes pour une session de travail consacrée à plusieurs sujets d'actualité, dont l'Agence Technique Départementale (ATD), le plan alimentation territorial et les circuits locaux, la politique de l'eau, les transferts de compétences entre le Département et la Métropole dijonnaise, le dispositif Futurs 21 et les aides aux communes.

Cette séance de travail s'inscrit dans une série de rencontres que j'ai voulue régulières entre les élus départementaux et les élus intercommunaux. Le Département est le premier financeur des communes et des territoires en Côte-d'Or. A ce titre, il est important d'instaurer un dialogue permanent. Il est également important de multiplier les rendez- vous de ce type pour avancer ensemble et coconstruire des politiques et des actions efficaces, adaptées aux besoins des Côte-d'Oriens.

La proximité ne doit pas être un slogan mais un objectif. Et cet objectif ne sera rempli que si le Département, les intercommunalités et les communes avancent main dans la main.

A l'issue de cette réunion, j'ai signé les conventions entre le Département et les cinq pays Côte-d'Oriens avec Jérémie Brigand, pour le Pays Châtillonnais, Patrick Molinoz, pour le Pays de l'Auxois-Morvan, Catherine Louis, pour le Pays Seine et Tilles, Marie-Claire Bonnet-Vallet, pour le Pays Val de Saône-Vingeanne, et Emmanuelle Coint pour le Pays Beaunois.

Ces conventions permettront de renforcer les partenariats entre le Département et chacun des cinq Pays que compte notre territoire, en particulier en matière de solidarité sociale (actions médico-sociale, culture, sport...) et de solidarité territoriale (tourisme, environnement, développement durable, agriculture, habitat, urbanisme...).

Au total, le Conseil départemental a voté près de 300.000 euros de subventions au bénéfice des pays pour financer les actions prévues par les conventions :
- Syndicat Mixte du Pôle d’Equilibre Territorial Rural du Pays Seine et Tilles : 60.000 €
- Communauté de Communes du Pays Châtillonnais : 60.000 €
- Syndicat Mixte du Pôle d’Equilibre Territorial Rural du Val de Saône Vingeanne : 60.000 €
- Syndicat Mixte du Pôle d’Equilibre Territorial Rural du Pays de l’Auxois Morvan : 60.000 €
- Association du Pays Beaunois : 52.570 €

300.000 euros qui bénéficieront aux pays, aux communes et intercommunalités et, in fine, à tous les Côte-d'Oriens.

Depuis 2008, le Conseil Départemental de la Côte-d’Or apporte son soutien aux Pays/PETR Côte-d’Oriens pour les projets qu’ils accompagnent sur le territoire.
Cet accompagnement a évolué afin de concilier au mieux leurs besoins, ceux des collectivités rurales de Côte-d’Or et les obligations et contraintes auxquelles doivent faire face les Départements. Ainsi, le Département de la Côte-d’Or a d’abord été signataire des contrats de Pays puis a développé un partenariat bipartite (2014-2018) basé sur une ingénierie de projet thématique.
Pour l’année 2019, les modalités d’accompagnement des projets déployés par les Pays/PETR ont évolué. La subvention annuelle plafonnée à 60 000 € par structure répond désormais aux exigences d’un appel à projets annuel adossé aux compétences départementales en matière de solidarités humaines (action médico-sociale, culture, sport…) et territoriales (tourisme, environnement et développement durable, agriculture, habitat, urbanisme…).

De gauche à droite : Emmanuelle Coint pour le Pays Beaunois, Jérémie Brigand, pour le Pays Châtillonnais, François Sauvadet, Président du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, Catherine Louis, pour le Pays Seine et Tilles, Patrick Molinoz, pour le Pays de l'Auxois-Morvan,  Marie-Claire Bonnet-Vallet, pour le Pays Val de Saône-Vingeanne.