Commission permanente du Conseil Départemental de la Côte d'Or

01 octobre 2018

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie dans la salle des séances de l'Hôtel du Département ce lundi 1er octobre 2018 sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 22 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 500.000 euros.

Les élus ont validé le principe de la cession des anciennes casernes de gendarmerie de Laignes et de Grancey-le-Château à un promoteur privé pour la somme de 235.000 euros.

Acteur majeur de l'insertion : plus de 125.000 euros
Responsable de la protection de l'enfance, le Conseil départemental de la Côte-d'Or a mis en place plusieurs modes de prise en charge des enfants. La Commission permanente a validé deux nouveaux dispositifs innovants, le "Tiers digne de confiance administratif" et le dispositif "Familles citoyennes". Le premier consiste à confier un enfant pris en charge par l'ASE à un tiers, dans le cadre d'un accueil durable et bénévole -mais néanmoins indemnisé-.
Le second s'adresse aux mineurs non accompagnés (MNA) âgés de 15 à 17 ans. Les MNA sont confiés, pendant quelques mois, à des familles, en partenariat avec le Secours Catholique et le Secours Populaire.

Dans le cadre du programme départemental d'insertion, les élus ont par ailleurs attribué une subvention de 125.300 euros à l'association "Concilier l'économique et le social, aider aux mutations" (CESAM) pour financer le dispositif "Parcours accompagné pour réussir son insertion" (PARI).
Enfin, la Commission permanente a validé la programmation 2018 du Fonds social européen (FSE) dans le cadre du PLIE de l'agglomération dijonnaise à hauteur de plus de 285.000 euros.

Plus de 180.000 euros pour les collégiens
Les élus ont débloqué près de 100.000 euros à deux collèges pour leur permettre d'acquérir des équipements et plus de 82.000 euros à 18 collèges publics pour financer divers travaux.
La Commission permanente a également donné son accord pour l'expérimentation de la mise à disposition de manuels scolaires numériques aux élèves de 5ème du collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux.

84.000 euros pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier et forestier
La Commission permanente a attribué plus de 81.000 euros à 21 communes pour financer des travaux de dépressage, au titre des aides forestières.
3.000 euros sont par ailleurs votés au bénéfice de la commune de Chevigny-en-Valière pour financer l'enfouissement des réseaux de télécommunication.

Près de 19.000 euros pour les associations, la jeunesse et les sports La Commission permanente a attribué un total de 4.200 euros à cinq associations pour les aider à financer des manifestations sportives.
Au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA), 45 associations sont subventionnées à hauteur de près de 14.700 euros.

POUR EN SAVOIR PLUS...

Acteur majeur de l'insertion : plus de 125.000 euros
- CESAM, au titre du Programme départemental d'insertion, pour le Parcours accompagné pour réussir son insertion : 125.300 euros

181.800 euros pour les collégiens
- Collège Jules-Ferry, à Beaune, pour l'achat d'équipements et divers travaux : 70.300 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour l'achat d'équipements et divers travaux : 36.400 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour divers travaux : 4.100 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour divers travaux : 12.600 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour divers travaux : 1.500 euros
- Collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine, pour divers travaux : 1.300 euros
- Collège Emile-Lepitre, à Laignes, pour divers travaux : 1.200 euros
- Collège Fontaine-des-Ducs, à Châtillon-sur-Seine, pour divers travaux : 3.700 euros
- Collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource, pour divers travaux : 2.500 euros
- Collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte, pour divers travaux : 3.500 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour divers travaux : 2.600 euros
- Collège Gaston-Roupnel, à Dijon, pour divers travaux : 5.400 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour divers travaux : 2.400 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, à Dijon, pour divers travaux : 1.800 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour divers travaux : 5.000 euros
- Collège Gaston-Bachelard, à Dijon, pour divers travaux : 17.700 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour divers travaux : 3.600 euros
- Collège François-Pompon, à Saulieu, pour divers travaux : 6.000 euros

84.000 euros pour la protection de l'environnement et l'aménagement foncier et forestier
- Commune d'Ampilly-le-Sec, pour des travaux de dépressage : 3.000 euros
- Commune d'Auxonne, pour des travaux de dépressage : 15.800 euros
- Commune d'Aubigny-en-Plaine, pour des travaux de dépressage : 2.500 euros
- Commune de Balot, pour des travaux de dépressage : 1.700 euros
- Commune de Bessey-lès-Cîteaux, pour des travaux de dépressage : 1.700 euros
- Commune de Bèze, pour des travaux de dépressage : 3.100 euros
- Commune de Bouix, pour des travaux de dépressage : 3.000 euros
- Commune de Buxerolles, pour des travaux de dépressage : 4.200 euros
- Commune de Channay, pour des travaux de dépressage : 2.000 euros
- Commune de Coulmier-le-Sec, pour des travaux de dépressage : 9.500 euros
- Commune d'Essarois, pour des travaux de dépressage : 1.800 euros
- Commune de Laignes, pour des travaux de dépressage : 2.000 euros
- Commune de Longchamp, pour des travaux de dépressage : 12.200 euros
- Commune de Magny-lès-Aubigny, pour des travaux de dépressage : 1.000 euros
- Commune de Maisey-le-Duc, pour des travaux de dépressage : 1.000 euros
- Commune de Molesme, pour des travaux de dépressage : 1.900 euros
- Commune de Noiron-sous-Gevrey, pour des travaux de dépressage : 8.300 euros
- Commune de Pouilly-sur-Vingeanne, pour des travaux de dépressage : 1.300 euros
- Commune de Montot, pour des travaux de dépressage : 1.400 euros
- Commune de Saint-Germain-le-Rocheux, pour des travaux de dépressage : 1.000 euros
- Commune de Cérilly, pour des travaux de dépressage : 2.400 euros
- Commune de Chevigny-en-Valière, pour des travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications : 3.000 euros

18.900 euros pour les associations, la jeunesse et les sports
- JDA Dijon Bourgogne, pour un tournoi de basket fauteuil : 1.200 euros
- Dijon université club athlétisme, pour la Foulée des vendanges : 750 euros
- Office municipal des sports de Semur-en-Auxois, pour les Foulées d'automne : 750 euros
- AM Sports, pour deux compétitions de roller : 1.000 euros
- Association sportive du squash club dijonnais, pour un tournoi national : 500 euros
- 45 associations, au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA) : 14.700 euros

7.200 euros pour la culture
- La Coudée, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Architecture Dijon Bourgogne, pour son fonctionnement annuel : 2.000 euros
- Phoenix rising, pour son fonctionnement annuel : 1.500 euros
- Commune de Combertault, pour l'achat de livres : 700 euros
- Commune de Collonges-les-Premières, pour l'achat de livres : 700 euros
- Commune de Longeault, pour l'achat de livres : 700 euros
- Commune de Magny-sur-Tille, pour une aide à l'embauche d'un adjoint du patrimoine : 600 euros

10.800 euros pour la promotion des territoires, l'attractivité et le tourisme
- Lions club Dijon doyen, pour la 8ème édition de "Rêves d'enfants malades" : 2.000 euros
- Association La Maison de la Forêt, pour la 14ème édition de la fête de l'automne, à Leuglay : 1.500 euros
- Union départementale des artisans boulangers et boulangers pâtissiers de Côte-d'Or, pour la participation au salon de la gastronomie : 5.400 euros
- Commune de Marigny-le-Cahouët, pour la 20ème fête de l'automne : 1.500 euros
- Association européenne de lutte contre les leucodystrophies, pour la manifestation "Mets tes baskets et bats la maladie" : 400 euros

 

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