La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 12 juin dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, les 35 rapports ont tous été adoptés, à l'unanimité, pour un montant global de plus de 4,51 millions d'euros.
Dans le cadre de la rationalisation de ses services administratifs, le Conseil départemental de la Côte-d'Or a fait l'acquisition de locaux Rue Devosges et Quai Gauthey, pour un montant total de 1,885 million d'euros. La Commission permanente a autorisé le principe de cette opération immobilière.
Le produit des amendes de police, crédit d'Etat, a été attribué pour les opérations de sécurité du réseau. Au titre de 2015, cette dotation s'élève à 454.000 euros. La Commission permanente a réparti cette somme au bénéfice de 118 communes et deux SIVOM.
Investissements dans les communes : 615.000 euros
Dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", la Commission permanente a attribué 110.000 euros à 26 communes pour les aider à financer divers travaux d'investissement.
Quelque 439.000 euros ont également été débloqués, pour permettre à six communes d'engager des travaux de restauration d'édifices et mobiliers classés. Deux subventions, pour un montant total de 53.000 euros, sont accordées à deux communes pour la construction de
locaux commerciaux. Enfin, les élus ont voté 23.000 euros de subventions à trois communes pour les accompagner dans des travaux de restauration d'édifices communaux non protégés.
Pour les collégiens : 322.00 euros
Enjeu prioritaire du Conseil départemental, l'éducation artistique au collège prend la forme d'un dispositif baptisé "Parcours Starters". La Commission permanente en a examiné 20, pour un montant global de 58.000 euros. Elle a également validé plus de 263.000 euros de travaux divers à effectuer dans 26 collèges.
Une politique du logement volontariste : 252.000 euros
Au titre du programme d'éco-réhabilitation du parc HLM, la Commission permanente a voté une subvention de 250.000 euros à la SCIC Habitat. 2.000 euros ont par ailleurs été attribués à huit propriétaires privés pour les aider à financer des travaux d'amélioration énergétique de leurs logements.
Protection de l'environnement : 113.500 euros
Le Conseil départemental oeuvre au quotidien en faveur de la protection de l'environnement. Dans ce cadre, la Commission permanente a attribué 62.500 euros de crédits à plusieurs associations et acteurs de la filière-bois et des énergies renouvelables pour les accompagner dans leurs projets. Au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS), 51.000 euros ont par ailleurs été débloqués pour permettre l'acquisition d'une parcelle des prairies et forêts inondables du Val de Saône, sur les communes de Lamarche-sur-Saône et Poncey-les-Athée, pour l'intégrer dans le réseau des ENS de la Côte-d'Or.
Associations : 108.700 euros
Dans le cadre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques, la Commission permanente a attribué 22.600 euros à cinq communes et communautés de communes et trois associations pour les aider à financer des projets qui s'inscrivent dans le "Fonds innovation et nouveaux publics". 35.000 euros ont également été débloqués pour financer les activités de quatorze chorales et ensembles vocaux du département. Au titre du Fonds départemental d'aide à la vie associative (FAVA), 168 associations vont bénéficier par ailleurs de 49.000 euros pour financer leurs projets.
Promotion des territoires : 51.000 euros
La Commission permanente a notamment attribué 30.000 euros à la Ville de Nuits-Saint-Georges pour l'accueil de la 7ème étape du Tour de France, le jeudi 7 juillet prochain, et 10.000 euros à la Foire de Montbard, pour l'organisation de la manifestation éponyme début septembre.
Le Conseil départemental aux côtés des agriculteurs : 80.000 euros
Même si la loi NOTRé a transféré la compétence économique à la Région, le Conseil départemental dispose encore de plusieurs leviers d'actions pour venir en aide aux exploitants agricoles de son territoire. Ainsi, la Commission permanente a attribué 36.000 euros aux
services de remplacement, 27.500 euros à divers exploitants agricoles au titre de la génétique bovine et ovine et 8.000 euros au Groupement régional d'achat public (GRAP) Nord Bourgogne pour participer au financement d'une étude sur les filières locales.
Acteur incontournable de l'insertion : 168.700 euros
Le Conseil départemental soutient les centres sociaux disséminés sur l'ensemble du territoire côte-d'orien. Les élus ont attribué 114.000 euros au titre du financement de douze centres sociaux, et 50.000 euros pour la Fédération des centres sociaux et socioculturels. La Commission permanente a par ailleurs attribué 3.000 euros à deux associations oeuvrant dans le domaine social.
POUR EN SAVOIR PLUS...
Le Conseil départemental accompagne les communes et les territoires dans leurs projets et leurs investissements du quotidien : 615.000 euros
- Commune de Nolay, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réhabilitation de courts de tennis : 5.000 euros
- Commune de Saint-Pierre-en-Vaux, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un lavoir : 5.000 euros
- Commune de Voudenay, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de logements : 5.000 euros
- Commune de Soissons-sur-Nacey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour divers travaux : 5.000 euros
- Commune de Villers-les-Pots, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 5.000 euros
- Commune de Saint-Symphorien-sur-Saône, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation d'un logement : 5.000 euros
- Commune de Trouhans, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de la marie : 2.900 euros
- Commune de Faverolles-lès-Lucey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 3.700 euros
- Commune d'Orgeux, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réalisation d'un monument aux morts : 5.000 euros
- Commune de Ruffey-lès-Echirey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'école : 5.000 euros
- Commune d'Avot, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 3.800 euros
- Commune de Francheville, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 1.400 euros
- Commune de Marsannay-le-Bois, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de bâtiments communaux : 5.000 euros
- Commune de Saulx-le-Duc, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de l'église : 5.000 euros
- Commune de Véronnes, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la rénovation de la salle polyvalente : 4.200 euros
- Commune de Corcelles-les-Arts, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 1.000 euros
- Commune d'Echevronne, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la mairie : 5.000 euros
- Commune de L'Etang-Vergy, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection d'un logement : 5.000 euros
- Commune de Perrigny-lès-Dijon, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la restauration de la bibliothèque : 5.000 euros
- Commune de Darcey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la mairie : 5.000 euros
- Commune d'Etais, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de la mairie : 5.000 euros
- Commune de Noiron-sous-Gevrey, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réalisation d'une aire de jeux : 5.000 euros
- Commune de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans des bâtiments communaux 5.000 euros
- Commune de Savouges, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réfection de l'église : 1.900 euros
- Commune de Jancigny, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour des travaux dans des bâtiments communaux : 1.300 euros
- Commune de Fleurey-sur-Ouche, au titre du dispositif "Village Côte-d'Or", pour la réalisation d'un terrain multisports : 5.000 euros
- Commune d'Epoisses, pour la restauration de l'église : 156.000 euros
- Commune de Vic-de-Chassenay, pour la restauration de l'église : 41.000 euros
- Commune de Semur-en-Auxois, pour la restauration des remparts : 83.000 euros
- Commune de Poncey-sur-l'Ignon, pour la restauration de l'église : 137.000 euros
- Commune de Sacquenay, pour la restauration de l'église : 8.700 euros
- Commune de Rougemont, pour la restauration d'un tableau : 2.600 euros
- Commune de Savigny-le-Sec, pour la construction d'une halle artisanale et commerciale : 30.000 euros
- Commune d'Asnières-lès-Dijon, pour la construction d'un local commercial : 23.000 euros
- Commune de Corgoloin, pour des travaux dans la salle des fêtes : 15.000 euros
- Commune de Savouges, pour des travaux dans la salle des fêtes : 5.900 euros
- Commune de Baulme-la-Roche, pour la rénovation de la mairie : 1.700 euros
Le Conseil départemental s'engage résolument aux côtés des collégiens : 322.000 euros
- 20 Parcours Starters : 58.000 euros
- Collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges, pour l'acquisition d'équipements : 3.400 euros
- Collège François-de-la-Grange, à Liernais, pour des travaux d'entretien : 4.000 euros
- Collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche, pour des travaux d'entretien : 4.500 euros
- Collège Lazare-Carnot, à Nolay, pour des travaux d'entretien : 24.000 euros
- Collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône, pour des travaux d'entretien : 10.000 euros
- Collège La Croix-des-Sarrasins, à Auxonne, pour des travaux d'entretien : 31.800 euros
- Collège Gaspard-Monge, à Beaune, pour des travaux d'entretien : 2.500 euros
- Collège Jules-Ferry, à Beaune, pour des travaux d'entretien : 6.000 euros
- Collège Le Chapitre, à Chenôve, pour des travaux d'entretien : 4.300 euros
- Collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte, pour des travaux d'entretien : 5.600 euros
- Collège Jean-Rostand, à Quetigny, pour des travaux d'entretien : 9.400 euros
- Collège André-Malraux, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 12.400 euros
- Collège Clos-de-Pouilly, Dijon, pour des travaux d'entretien : 4.900 euros
- Collège Jean-François-Champollion, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 4.600 euros
- Collège Henry-Dunant, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 22.000 euros
- Collège Le Parc, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 26.400 euros
- Collège Marcelle-Pardé, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 9.500 euros
- Collège Jean-Philippe-Rameau, à Dijon, pour des travaux d'entretien : 23.400 euros
- Collège Albert-Camus, à Genlis, pour des travaux d'entretien : 12.200 euros
- Collège Champ-Lumière, à Selongey, pour des travaux d'entretien : 500 euros
- Collège Alésia, à Venarey-les-Laumes, pour des travaux d'entretien : 1.100 euros
- Collège Christiane-Perceret, à Semur-en-Auxois, pour des travaux d'entretien : 6.900 euros
- Collège Docteur-Kuhn, à Vitteaux, pour des travaux d'entretien : 5.000 euros
- Collège François-Pompon, à Saulieu, pour des travaux d'entretien : 4.400 euros
- Collège Boris-Vian, à Talant, pour des travaux d'entretien : 11.200 euros
- Collège Jacques-Mercusot, à Sombernon, pour des travaux d'entretien : 13.300 euros
- 2 bénéficiaires de la prime départementale d'apprentissage : 300 euros
Une politique du logement volontariste : 252.000 euros
- SCIC Habitat pour l'éco-réhabilitation de 100 logements : 250.000 euros
- 8 ménages pour des travaux d'amélioration énergétique dans leurs logements : 2.000 euros
Acteur engagé en faveur de la protection de l'environnement : 113.500 euros
- Association agréée pour la pêche et le milieu aquatique du Lac de Grosbois, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Association Atmosf'air Bourgogne, pour son fonctionnement annuel : 4.000 euros
- Centre de sauvegarde de la faune sauvage Athenas, pour son fonctionnement annuel : 3.500 euros
- Escale 21, pour son fonctionnement annuel : 800 euros
- Association Pirouette-Cacahuète, pour son fonctionnement annuel et pour des animations pédagogiques : 4.500 euros
- Notaire représentant le regroupement de propriétaires forestiers privés de Channay, pour une aide exceptionnelle : 1.500 euros
- Groupement forestier des maquis du Morvan, pour une aide forfaitaire : 400 euros
- Les communes de Laignes, Longecourt-les-Culètres et Binges pour des travaux de dépressage : 9.200 euros
-Ligue de protection des oiseaux de Côte-d'Or, pour des animations pédagogiques : 2.200 euros
- Association Bourgogne Nature, pour des animations pédagogiques : 3.800 euros
- Maison de la Forêt, pour des animations pédagogiques : 5.400 euros
- Etang de Marcenay, pour la mise en oeuvre du plan de gestion : 17.400 euros
- Rucher de Cîteaux, pour l'installation de ruches sur un bâtiment du Conseil départemental : 1.300 euros
- Communauté de communes de Gevrey-Nuits, pour des animations pédagogiques : 900 euros
- Office national des forêts, pour des animations pédagogiques : 5.000 euros
- Etablissement public territorial de bassin Saône-Doubs, pour des animations pédagogiques : 1.600 euros
- Acquisition du site de Lamarche-sur-Saône, au titre des Espaces Naturels Sensibles : 51.000 euros
Au service de la culture et des associations : 108.700 euros
- Communauté de communes Gevrey-Nuits, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 3.700 euros
- Commune de Perrigny-lès-Dijon, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 2.500 euros
- Communauté de communes Auxonne-Pontailler-Val de Saône, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 3.000 euros
- Communauté de communes du Mirebellois et Fontenois, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 3.000 euros
- Commune de Montbard, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 3.000 euros
- Centre musical de Marsannay-la-Côte, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 3.000 euros
- La Genlisienne, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 2.300 euros
- EMOHD Dijon, dans le cadre du "Fonds innovation et nouveaux publics" : 2.000 euros
- Ligue de l'enseignement-Fédération des OEuvres Laïques de Côte-d'Or, pour l'opération "collège au cinéma" : 500 euros
- 14 chorales et ensembles vocaux, pour leurs activités 2017 : 35.100 euros
-168 associations, au titre du FAVA : 49.000 euros
- Radio Diversité FM, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
Le Conseil départemental soutient les initiatives de promotion des territoires : 51.000 euros
- Ville de Nuits-Saint-Georges, pour l'accueil de la 7ème étape du Tour de France : 30.000 euros
- Foire de Montbard, pour l'organisation de l'événement éponyme : 10.000 euros
- Amicale du Tournoi des VI Nations, pour l'organisation du 62ème congrès de l'Amicale : 1.000 euros
- Lions Club International, pour un salon du livre à Vic-de-Chassenay : 1.500 euros
- Rugby Club des Enseignants de Côte-d'Or et du Centre Hospitalier de la Chartreuse, pour un concert caritatif : 1.000 euros
- Maison Familiale Rurale d'Agencourt, pour un spectacle son et lumières : 2.000 euros
- Association des Véhicules Classiques de l'Automobile-Club de Bourgogne, pour un rallye promenade sur la Route des Grands Crus de Bourgogne : 500 euros
- Association Montbard Venarey Football, pour un rassemblement sportif : 600 euros
- Running Club Conseil de Dijon, pour la course Odyssea : 2.500 euros
- Chrétiens dans le monde rural, pour une journée en direction des éleveurs et agriculteurs de l'Auxois-Morvan : 500 euros
- Association de mode Dresc'ing du Burgundy School of Business, pour un défilé-concours : 200 euros
-CSN Rugby Bourgogne, pour le 90ème anniversaire du club : 800 euros
- Union fédérale des anciens combattants et victimes de guerre de Côte-d'Or, pour l'achat de plaques funéraires : 500 euros
Le Conseil départemental aux côtés de ses agriculteurs. Une compétence agricole qui demeure : 80.000 euros
- Services de remplacement : 36.000 euros
- Services de remplacement, aide au fonctionnement du service central : 8.000 euros
- 51 exploitations au titre de l'aide génétique bovine : 23.000 euros
- 2 exploitations au titre de la transplantation embryonnaire : 1.800 euros
- 7 exploitations au titre de la génétique ovine : 2.900 euros
- Groupement régional d'achat public (GRAP) Nord Bourgogne, pour la réalisation d'une étude sur les filières locales : 8.000 euros
Acteur incontournable de l'insertion : 168.700 euros
- Ecole des parents et des éducateurs de Côte-d'Or, pour son fonctionnement annuel : 1.000 euros
- Association AZCO, pour son fonctionnement annuel : 2.000 euros
- 4 particuliers pour des travaux d'adaptation de leur logement : 1.700 euros
- Fédération des centres sociaux et socioculturels, pour son fonctionnement annuel : 50.000 euros
- Centre social d'Arnay-le-Duc, pour son fonctionnement annuel : 10.600 euros
- Centre social espace beaunois, pour son fonctionnement annuel : 10.600 euros
- Centre social culturel de Châtillon-sur-Seine, pour son fonctionnement annuel : 9.800 euros
- Centre social SIVU d'Epoisses, pour son fonctionnement annuel : 7.100 euros
- Centre social de Genlis, pour son fonctionnement annuel : 10.600 euros
- Centre social de Gevrey-Chambertin, pour son fonctionnement annuel : 10.600 euros
- Centre social R. Rolland de Montbard, pour son fonctionnement annuel : 10.400 euros
- Centre social de Plombières-lès-Dijon, pour son fonctionnement annuel : 6.000 euros
- Centre social du canton de Pouilly-en-Auxois, pour son fonctionnement annuel : 9.000 euros
- Centre social de Saulieu, pour son fonctionnement annuel : 8.400 euros
- Centre social de Semur-en-Auxois, pour son fonctionnement annuel : 10.600 euros
- Centre social de la COPAS, pour son fonctionnement annuel : 10.200 euros
Acteur majeur du sport : 20.000 euros
- Chantalistes sports et culture, pour le Rallye des vendanges : 450 euros
- Club des sports équestres de Quetigny, pour des concours hippiques : 700 euros
- Dijon université club tennis, pour plusieurs tournois : 1.000 euros
- Les amis de la Claudio-Chiappucci, pour une cyclosportive : 700 euros
- Vélo sport club Beaunois, pour le trophée régional des jeunes vététistes : 500 euros
- ASPTT Dijon athlétisme, pour les Foulées épleumiennes : 300 euros
- Comité départemental des échecs, pour un tournoi : 200 euros
- Pagaies des bords de la Saône, pour le Challenge Dragon Boat : 300 euros
- Stade dijonnais, pour le tournoi Carminati-Bruley : 500 euros
- Comité départemental aéronautique, pour le Rallye Adacco : 400 euros
- SASP Dijon Bourgogne Handball, pour une aide exceptionnelle : 15.000 euros
