Aménagement du territoire : 307 220 €
Le Conseil Départemental a confirmé son engagement aux côtés des communes et des intercommunalités en investissant notamment 117 700 € au titre des contrats AmbitionS Côte-d’Or et 58 993 € au titre du dispositif Village Côte-d’Or.

23 849 € ont été adoptés en faveur du numérique pour l'acquisition d’une parcelle pour la construction d’un central à haut et très haut débit, située à Poiseul-laVille-et-Laperrière, ainsi qu’en faveur de la viabilisation numérique de la Z.A.E. de « la Petite Fin » àSaint-Julien.
Il a été décidé la mise en place d’un enduit sur la section de la véloroute du Canal de Bourgogne entre Pont-de-Pany et Rougemont pour lequel est sollicitée une subvention du Conseil Régional à hauteur de 50 % sur la base d'une dépense estimée à 450 000 €.

Animation du territoire et soutien à l’agriculture : 114 333 €
Des subventions ont été accordées à 17 organismes qui contribuent à l’animation territoriale du département. De même, en matière agricole, 12 000 € ont été attribués pour aider aux achats de taureaux et 4 596 € pour des achats de béliers certifiés.

Environnement : 1 738 140 €
69 436 € ont été accordés pour vingt-six dossiers communaux d'enfouissement simultané des réseaux électriques et téléphoniques. De même, 1,65 million d’euros a été attribué au SICECO et au SIERTP pour des opérations de renforcement de réseaux électriques, de dissimulation des réseaux ou de sécurisation de ligne.

Action sociale : 1 064 949 €
Les conseillers départementaux ont également acté une participation à hauteur 1 018 462 € pour financer 184 postes occupés en contrat unique d’insertion pendant une période de douze mois en lien avec les structures de l’insertion par l’activité économique ainsi que diverses aides financières en faveur des associations et organismes du champ social.

Action éducative et socioculturelle : 251 923 €
201 666 € d’opérations de gros entretien à effectuer au sein de 25 collèges publics ont été votés ainsi que des aides financières dans le cadre du Fonds d’Aide à la Vie Associative, ou encore en soutien à des manifestations sportives ou des événements culturels.

Zoom sur…

Le soutien du Département en faveur des anciens combattants et victimes de guerre et au titre de la défense des droits de l’homme

A la suite de la suppression de la clause générale de compétence du Département par la Loi NOTRe, les services de la Préfecture ont été interrogés sur la légalité du maintien des subventions aux associations d'anciens combattants.
La Direction des Collectivités Locales de la Préfecture précise que le Département peut poursuivre son soutien financier aux associations d'anciens combattants dont l'objet peut être rattaché aux secteurs de la culture et de l'éducation populaire qui sont des compétences partagées entre les différents niveaux de collectivités territoriales. Ces associations, par leur contribution au devoir de mémoire notamment, peuvent bénéficier d'une subvention de fonctionnement. C’est pourquoi, les conseillers départementaux ont décidé, lors de cette commission permanente, de l’attribution d’une enveloppe de 6 250 euros au profit de :

- L’Union Fédérale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de la Côte-d'Or (500 €).
- Service Départemental de Côte-d'Or de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (450 €).
- L’Association départementale des conjoints survivants et parents d'orphelins de Côte-d’Or (250 €).
- L’Association Les Fils des Morts pour la France (200 €).
- L’Union Départementale des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (300 €).
- L’Association Mémoires Vives DIJON (300 €).
- L’Association des Anciens de la 2ème Division Blindée section Côte-d'Or (300 €).
- Le Comité Départemental de la Fondation Maréchal de Lattre (450 €).
- L’Amicale des Diables Bleus de Bourgogne (800 €).
- La Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme - section Côte-d'Or (200 €).
- La Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (1 500 €).

POUR EN SAVOIR PLUS :

Aménagement du territoire : 307 220 euros

- Contrats AmbitionS Côte-d’Or : 117 170 euros
Communauté de Communes de l’Auxois Sud
5 135 € pour la deuxième phase du projet de mise aux normes de la piste de comportement automobile et moto et de la piste de karting à Meilly-sur-Rouvres.
Communauté de communes Ouche et Montagne
112 036 € pour le projet d’extension et de mise aux normes de la halte-garderie communautaire située à Velars-sur-Ouche.

- Village Côte-d’Or : 58 993 euros
Réhabilitation de la salle dite « du temps libre » à Châtellenot : 5 000 €
Réfection de la toiture du lavoir communal à Meilly-sur-Rouvres : 5 000 €
Mise en accessibilité des sanitaires de la salle communale à Thoisy-le-Désert : 1 889 €
Changement des menuiseries de la salle des fêtes à Cléry : 5 000 €
Installation d’un bloc porte en PVC à la grange communale à Bissey-la-Côte : 1 991 €
Travaux de réfection de la toiture du narthex de l’église de Chaumont-le-Bois : 1 392 €
Travaux de mise en accessibilité et en sécurité de l’église de Veuxhaulles-sur-Aube : 2 090 €
Mise en accessibilité et en sécurité de l’école élémentaire Roland Belleville à Sennecey-lès-Dijon : 5 000 €
Mise en accessibilité de la mairie pour personnes à mobilité réduite, réhabilitation de l’atelier
communal et création de défenses de portes pour l’église à Echevannes : 5 000 €
Travaux de réfection du chauffage de l’église de Frénois : 3 777 €
Réfection de l’allée du cimetière à Planay : 1 186 €
Réfection des allées du cimetière à Dampierre-et-Flée : 4 333 €
Remplacement de la chaudière de l’école à Gissey-le-Vieil : 2 704 €
Réhabilitation de la maison de pompe en abribus à Marcigny-sous-Thil : 4 406 €
Création d’un terrain de pétanque sur le quartier de l’ancienne gare à Gissey-sur-Ouche : 2 935 €
Remplacement de la porte d’entrée, de la fenêtre de la sacristie et de marches sur l’escalier à
Pasques : 2 290 €
Aménagement d’un terrain de tennis en terrain multisport à Mâlain : 5 000 €

- Autres subventions : 81 120 euros
Une subvention de 4 620 € a été attribuée à la commune de Semur-en-Auxois pour la rénovation complète de l’éclairage de la « bulle de tennis » au titre des travaux sur équipements sportifs.
Une subvention de 76 500 € a été attribuée à la commune d’Arc-sur-Tille pour la deuxième tranche de la rénovation de la salle polyvalente.

- Mobilité (26 088 euros) et projet de véloroute Pont-de-Pany - Rougemont
Diverses propositions relatives à l’animation du territoire en matière d’aménagement et de voirie ont été adoptées. De même, les conseillers départementaux ont entériné les adaptations du plan de transports 2015/2016 apportées depuis la rentrée scolaire 2015/2016 et ont accordé une subvention de 1 347 € à la commune de Tart-le-Bas pour l’implantation d’un abribus sous maîtrise d’ouvrage communale.
A noter notamment la mise en place d’un enduit sur une section de la véloroute du Canal de Bourgogne pour lequel est sollicitée une subvention du Conseil Régional à hauteur de 50 % sur la base d'une dépense estimée à 450 000 €.

Focus sur ce projet :

Le Département de la Côte-d’Or a aménagé le chemin de halage du Canal de Bourgogne de Velarssur-Ouche à Pont-de-Pany puis de Pont-de-Pany à Rougemont, respectivement en 2004 et 2008, afin d'y réaliser une véloroute, inscrite à son schéma cyclable départemental de 2003. La première section, enrobée, supporte un trafic cyclable conséquent, en raison de sa proximité avec l'agglomération dijonnaise et de la qualité du revêtement.
L'itinéraire reliant Pont-de-Pany à Rougemont a, quant à lui, été réalisé à l'aide de grave stabilisée.
L'utilisation de cette section par des véhicules motorisés (gestionnaires ou usagers non autorisés) associée aux épisodes pluvieux récurrents dégrade fortement la voie, malgré l'intervention régulière des services départementaux. Aussi, a-t-il été décidé de mettre en oeuvre un enduit sur le linéaire concerné. Ce projet permettra ainsi d'accroître le niveau de confort de la voie, mais aussi de garantir son étanchéité et donc sa pérennité. De précédentes interventions ont déjà permis de traiter, de 2013 à 2015, la Vallée de l'Ouche, ainsi que quelque 27 km entre Pont-Royal et Montbard. La Région Bourgogne-Franche-Comté est appelée en cofinancement de ce projet.

- Aménagement numérique : 23 849 euros
319,2 € pour l’attribution d’une subvention à un foyer côte-d’orien, dans le cadre de l’acquisition d’un kit satellitaire permettant l’accès au haut débit.
La subvention accordée est de 80 % du montant d’acquisition du kit dans la limite de 320 €. A ce jour, 1 285 demandes ont été reçues. 744 sont éligibles, dont 564 ont fait l’objet d’une attribution de subvention. Les autres demandeurs n’ont pas encore fait parvenir les pièces justificatives de la dépense.
250 € pour l'acquisition d’une parcelle pour la construction d’un central à haut et très haut débit, située à Poiseul-laVille-et-Laperrière.
23 280 € à la Communauté de Communes du Val de Norge pour la viabilisation numérique de la Z.A.E. de « la Petite Fin » à Saint-Julien.

Animation du territoire et soutien agricole : 114 333 euros

- Promotion du territoire : 8 200 euros
800 € à l’Agence de Tourisme de Nolay pour la manifestation « De Cep en Verre ».
900 € au Comité des Fêtes de La Motte-Ternant pour son opération « Village gourmand ».
1 000 € à la Confrérie des Talmeliers du Bon Pain pour son 19ème chapître.
2 000 € au Comité de la Batellerie pour l’organisation du 46ème anniversaire du Pardon des Mariniers à Saint-Jean-de-Losne.
500 € à l’association CELT’IS TRI STERIOU pour l’organisation d’une fête celtique à Is-sur-Tille.
1 500 € à l’association BDE Sciences Po pour l’organisation du 15ème anniversaire du Campus européen de Sciences Po à Dijon.
1 500 € à l’association sur la route des libertés de Chamblanc à Mana pour la cérémonie de commémoration nationale des mémoires de l’esclavage et de ses abolitions.

- Soutien aux projets locaux : 80 537 euros
150 € au Lycée Agricole « La Barotte » de Châtillon-sur-Seine pour la mise en place d’un Projet d’Initiative et de Communication.
1 000 € à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte-d’Or pour la 7ème édition d’APPRENTISSIMO à Dijon.
1 600 € à l’Office de Tourisme du Canton de Vitteaux pour le 4ème Salon des vignobles de France à Vitteaux.
1 500 € au Lions Club « Val de Saône » pour le Congrès d’Automne du District Centre-Est à Brazey-en-Plaine.
4 500 € à l’Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France pour le Congrès National des Compagnons Charpentiers du Devoir à Dijon.
600 € à l’Association Pluradys pour le 7ème Colloque Régional sur les troubles des apprentissages et du développement à Dijon.
27 000 € à la CC de Pontailler-sur-Saône pour l’animation économique et touristique.
22 800 € à la Commune de Baigneux-les-Juifs pour l’acquisition de l’épicerie-boulangerie au titre de l’aide à l’immobilier commercial.
21 387 € pour la création d’un restaurant à La Motte-Ternant au titre des équipements touristiques des collectivités territoriales.

- Soutien à l’agriculture : 25 596 euros
9 000 € à l’association La Cabotte qui assure la promotion de tous les produits locaux, conçus ou fabriqués à Nuits-Saint-Georges ou sur le canton, au travers de plusieurs fêtes et salons (Salon de l’Habitat, Fête du Chocolat, Salon du Chocolat, Fête des Fromages, Fête du Vin Bourru).
12 000 € pour aider aux achats de taureaux de race à viande, à savoir principalement les races Charolaise, Limousine, Blonde D’Aquitaine, Blanc-Bleu (22 dossiers).
4 596 € pour des achats de béliers certifiés (11 dossiers).

Environnement : 1 738 140 euros

- Aménagement foncier, agricole et rural
Les Conseillers départementaux ont décidé d’approuvé le principe de versement d’une soulte relative à l’agriculture biologique dans les opérations d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF). Ils ont décidé de soumettre le projet d’opération d’aménagement foncier de la Commune de Musigny et les prescriptions à enquête publique. A aussi été approuvé l’envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles relatives aux Aménagements Fonciers Agricoles et Forestiers d’Asnières-en-Montagne, Cessey-sur-Tille et Labergement-Foigney, ainsi que Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières et Premières.

- Périmètres de protection : il a été décidé l’attribution d’une subvention de 2 655 € à la Commune d’Avot pour la réalisation des études relatives à la Déclaration d’Utilité Publique de son captage d’alimentation en eau potable.

- Economie circulaire : Le Président du Conseil Départemental a été autorisé à signer la charte de la Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat favorisant l’accueil des professionnels en déchèteries.

- Filière bois : 14 720 € ont été accordés pour des travaux de dépressage sur jeunes peuplements des communes de Charrey-sur-Saône, Faverolles-les-Lucey, Grancey-sur-Ource et La Chaume.

- Contrat de Bassin – Vingeanne 2015-2021 : les conseillers départementaux ont rendu un avis favorable concernant les termes du Contrat de Bassin Vingeanne qui a été élaboré par l’Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs (EPTB).

- Energies
69 436 € ont été accordés pour vingt-six dossiers d'enfouissement simultané des réseaux électriques et téléphoniques. Ils consistent à remettre à l’identique en souterrain le réseau téléphonique existant.
Dans le cadre des dotations CAS FACE 2016 (Compte d’Affectation Spéciale Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification), 1,65 million d’euros a été attribué dont :
· 954 334 € ont été affectés au SICECO (Syndicat Intercommunal d’Energie de Côte-d’Or) pour quarante-deux opérations de renforcement de réseaux électriques.
· 339 419 € ont été affectés au SICECO et 11 580 € au SIERTP (Syndicat Intercommunal d'Électrification et de Réseaux Téléphoniques de Plombières-les-Dijon) pour huit opérations de dissimulation des réseaux.
· 346 000 € au SICECO pour sept dossiers de sécurisation de ligne et huit dossiers de sécurisation pour fils nus de faible section.

Action sociale : 1 064 949 euros

- Insertion : 1 018 462 euros
Les conseillers départementaux ont adopté la Convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens entre le Conseil Départemental de la Côte-d’Or et l’État relative aux dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle ainsi que le modèle de la convention type avec les structures de l’insertion par l’activité économique.
Le Département a acté une participation à hauteur 1 018 462 € pour financer 184 postes occupés en contrat unique d’insertion pendant une période de douze mois selon la répartition prévisionnelle suivante :

- Aides financières en faveur des associations et organismes : 17 700 euros
1000 € pour l’ADEFO – Service de prévention – Action « lutte contre les violences intrafamiliales ».
2 000 € pour l’Ancre.
200 € pour Dépendances 21.
12 000 € pour la Fédération Côte-d’Or du Secours Populaire Français.
1 000 € pour l’ABA Côte-d’Or (association pour enfants présentant des troubles autistiques).
1 500 € pour l’association « A cheval sur soi ».

- Autres dossiers
Lors de cette commission permanente ont été également adoptés le Contrat Local de Sécurité de la Ville de Longvic ainsi que la participation du Département au programme de Réussite Educative de Longvic.
Trois conventions tripartites pluriannuelles avec les EHPAD du Clos des Vignes de Beaune, les Feuilles d’Or de Meursault et de la Résidence des Ducs de Bourgogne de Messigny-et-Vantoux ont aussi été adoptées.
3 788 € ont été votés pour permettre la prise en charge financière des frais d’adaptation de l’habitat liés à la dépendance au titre du Dispositif Autonomie Habitat-Personnes Agées (4 dossiers).

Action éducative et socioculturelle : 251 923 euros

- Programme d’équipement et de fonctionnement des collèges publics : 204 780 euros
Lors de sa réunion d'octobre 2015, l'Assemblée Départementale a fixé à 7 560 000 € le montant de l'enveloppe destinée au fonctionnement des quarante-sept collèges publics de la Côte-d'Or, au titre de l'exercice 2016.
Sur ce crédit global, une enveloppe de 1 330 570 € a été prévue essentiellement pour faire face aux charges du Conseil Départemental en tant que propriétaire des collèges publics de la Côte-d'Or, tels les travaux de gros entretien effectués dans le domaine de la maintenance et de la sécurité des locaux et des installations des établissements. A ce titre, les conseillers départementaux ont voté en commission permanente le financement à hauteur de 201 666 € d’opérations de gros entretien à effectuer au sein de 25 collèges publics.

- Archives départementales
Les conseillers départementaux ont validé le don des archives de l’entreprise familiale dijonnaise Choillot (constructeur de remorques) ainsi que celui de la collection complète de la revue de la BA 102, soit près de 450 exemplaires.

- Médiathèque Côte-d’Or
Le Service Médiathèque Côte-d’Or (MCO) organise pour la première année une animation autour de la musique, en complément de ses collections de CD/DVD musicaux et des formations qu'il propose aux bibliothécaires du réseau.
Du 21 au 25 juin 2016, la MCO invite et fait circuler des groupes de musique actuelle dans trois bibliothèques du réseau départemental pour des formes légères de concert et des moments d'échanges avec le public adolescent et jeune adulte. Les conseillers départementaux ont ainsi adopté un modèle de convention à passer avec les Communes ou Communautés de Communes qui vont accueillir les groupes de musique.

- Autres dossiers
Onze demandes de primes d’apprentissage de 1ère année ont été adoptées pour un montant de 1 551 €.
24 450 € ont été accordés à vingt-neuf associations pour l’organisation de manifestations sportives.
3 800 € ont été votés en faveur de plusieurs événements : 11ème édition de la Course ODYSSEA, 11ème festival de la BD à Semur-en-Auxois, 13ème festival 3 étoiles à Saulieu et les rencontres « Sport-Santé » à Varois-et-Chaignot organisées par le comité départemental d’éducation physique volontaire.
12 243 € ont été adoptés dans le cadre du programme de subventionnement du Fonds d’Aide à la Vie Associative.
5 100 € ont été votés au titre de l’action culturelle en faveur d’un projet de panneaux informatifs dans l’église de Fleurey-sur-Ouche, porté par l’HIPAF, ainsi que de la semaine de l’Enfance « Livre et langages artistiques », porté par la Compagnie en attendant.